Le ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration (MIFI) conclut partout au Québec des ententes ou des contrats pour l’ouverture de classes de français avec : Des établissements ...

Les prescriptions énoncées dans ce document de référence s'alignent au United States Food and Drug Administration Sunscreen Drug Products for Over-the-Counter Human Use: Final Rule (2011). Ainsi, les ...

Formulaires et documents de référence Vous trouverez ci-dessous une liste de publications qui vous fourniront des renseignements utiles sur les lignes directrices et les politiques concernant les ...

Le Document d’enregistrement universel et Rapport financier annuel 2024 a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) le 20 mars 2025 sous le n° D.25-0121.

Lorsque vous transmettez des documents pour appuyer votre demande, vous devez les joindre dans le format exigé. Sinon, votre demande sera rejetée ou vous sera retournée. Le format est précisé dans les ...

Avanquest Software (Paris:AVQ) (ISIN : FR0004026714) annonce que son document de référence 2012-2013 a été enregistré auprès de l'Autorité des Marchés Financiers (AMF) le 18 mars 2014.

TORONTO — L'organisme fédéral spécialisé dans la surveillance du blanchiment d'argent avait rédigé un document avertissant le secteur de l'immobilier de rester à l'affût face à certaines «communautés ...

PR Newswire/Les Echos/ Communiqué du 13 mai 2015 AVIS DE MISE A DISPOSITION DU DOCUMENT DE REFERENCE 2014 Le Document de Référence de Vêt'Affaires a été déposé auprès... -Le 15 mai 2015 ...

le cancer, annonce aujourd’hui la mise à disposition de son Document de Référence 2018, déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 27 avril 2018 sous le numéro R.18-038.